Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère VALE CANADA LIMITED
/
S-ROUNDS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S-ROUNDS
VALE CANADA LIMITED, Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
1642389
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2021

Présentation de la marque S-ROUNDS

Déposée le 5 février 1991 par la société étrangère VALE CANADA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S-ROUNDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère VALE CANADA LIMITED domicilié(e) 200 Bay Street Royal Bank Suite 1600 South Tower P.O. Box 70 - M5J 2K2 ONTARIO - TORONTO - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque S-ROUNDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S-ROUNDS est expirée depuis le 5 février 2021.

VALE CANADA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : S-NICKEL , S-PELLETS


VALE CANADA LIMITED, Société de droit canadien - 200 Bay Street Royal Bank Suite 1600 South Tower P.O. Box 70 - M5J 2K2 ONTARIO - TORONTO - Canada


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2000 n°2187662 - Publication au BOPI 2000-12-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 9 décembre 1996 - Changement d'adresse n°209849 - Publication au BOPI 1996-12-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 12 juillet 2007 - Changement de dénomination n°457073 - Publication au BOPI 2007-07-12

Inscription le 2 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°486661 - Publication au BOPI 2008-12-02

Renouvellement sans limitation le 8 février 2011 n°2462359 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-08

Inscription le 2 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578688 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages